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Marques déposées par monsieur FRANCOIS LETHIER
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Le Mas Doré
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Mas Doré
Monsieur FRANCOIS LETHIER

Numéro de dépôt :
4556793
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Mas Doré de FRANCOIS LETHIER

Présentation de la marque Le Mas Doré

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par monsieur FRANCOIS LETHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mas Doré »

Le déposant est monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) DOUAR JAFFRIA BELAAGUID WAHAT SIDI BRAHIM - 40000 - MARRAKECH - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCOIS LETHIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE SOFIA , LES CHÊNES ROUGES , LES CHÊNES ROSES , LES CHÊNES D'OR , LE MAS NOIR , LE MAS VIOLET


Monsieur FRANCOIS LETHIER - DOUAR JAFFRIA BELAAGUID WAHAT SIDI BRAHIM - 40000 - MARRAKECH - Maroc


CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER - ROUTE DES MAYONS - 83590 - GONFARON - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 25 octobre 2019 - Rejet total n°771357 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.